Université Bretagne Loire

Élections 2018
Conseil d'administration et Conseil académique

Elections mode d'emLpoi

Le renouvellement des mandats étudiants (collège des Usagers) au sein du Conseil d’administration et du Conseil académique intervient tous les deux ans.
Des élections générales sont donc organisées cette année.

A ces élections s’ajoutent les élections partielles des personnels enseignant-es et enseignant-es chercheur-es (collège A et B) des Ecoles pour le Conseil académique (sièges non pourvus lors des élections de 2016).

Une seule date de scrutin : le mardi 10 avril 2018 de 9H00 à 17H00
Les résultats seront proclamés et rendus publics le vendredi 13 avril au plus tard.

Pourquoi vote-on ?

Les statuts de l’Université Bretagne Loire prévoient le renouvellement des mandats étudiants (collège des Usagers) au sein du Conseil d’administration (6 sièges de titulaire) et du Conseil académique (19 sièges de titulaire) tous les 2 ans. Elus en mars 2016, les mandats des représentants actuels arriveront à échéance en 2018.

En parallèle, pour pourvoir les sièges restés vacants au Conseil académique lors des élections de 2016, des élections partielles sont organisées pour les personnels enseignant-es et enseignant-es chercheur-es des écoles :

  • Collège A : 8 sièges
  • Collège B : 3 sièges

Il s'agit d'un scrutin de liste à un tour par collège à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restants à pourvoir selon la règle du plus fort reste, possibilité de liste incomplète et sans panachage.

En participant à ces élections, vous contribuez à la vie et au fonctionnement de l’Université Bretagne Loire et à ses projets structurants pour l’ensemble du territoire !

Calendrier électoral

Affichage des listes électorales Mercredi 14 mars 2018
Date limite de dépôt des candidatures Lundi 26 mars 2018
Affichage des listes de candidature Du mercredi 4 au mardi 10 avril 2018
Scrutin Mardi 10 avril 2018 de 9H00 à 17H00
Proclamation et affichage des résultats Au plus tard le vendredi 13 avril 2018

 

Consulter l’arrêté d'organisation des élections et le règlement intérieur.

Télécharger l'arrêté n°2018 / PO / 005 relatif à la désignation des membres du Comité électoral consultatif
pour les élections de l'Université Bretagne Loire au Conseil d'Administration et au Conseil Académique

Télécharger l'arrêté n°2018 / PO / 006 fixant les candidatures
pour les élections de l'Université Bretagne Loire au Conseil d'Administration et au Conseil Académique

Télécharger l'arrêté rectificatif 2018 / PO / 028 portant arrêt des listes de candidats au conseil d'administration et au conseil académique

Télécharger les arrêtés de composition des bureaux de vote :

UNIVERSITÉ D'ANGERS
UNIVERSITÉ DE BRETAGNE OCCIDENTALE
UNIVERSITÉ DE BRETAGNE SUD
UNIVERSITÉ DU MAINE
UNIVERSITÉ DE RENNES 1
UNIVERSITÉ RENNES 2
AGROCAMPUS OUEST
ÉCOLE CENTRALE DE NANTES
ECOLE DES HAUTES ÉTUDES EN SANTÉ PUBLIQUE (EHESP)
IMT ATLANTIQUE
ÉCOLE NATIONALE DE CHIMIE DE RENNES (ENSCR)
ÉCOLE NATIONALE DE LA STATISTIQUE ET DE L'ANALYSE DE L'INFORMATION (ENSAI)
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D'ARTS ET MÉTIERS (ENSAM)
ECOLE NATIONALE D'INGÉNIEURS DE BREST (ENIB)
ENSTA BRETAGNE
ENS RENNES
ÉCOLE SUPÉRIEURE D'AGRICULTURES (ESA)
INSA RENNES
ONIRIS
SCIENCES PO RENNES

 

Qui peut voter ?

 

A partir du 14 mars jusqu'au jour du scrutin, chaque électeur peut vérifier son inscription sur la liste électorale, son collège et son bureau de vote :

  • En se connectant sur le site web dédié aux élections dès réception des identifiants d'accès qui seront transmis
    par courriel par l'intermédiaire de la société Voxaly mandatée par l'Université Bretagne Loire.
  • En consultant les listes affichées dans son établissement
  • En consultant les listes affichées au siège de l’Université Bretagne Loire : Cité internationale, 1 place Paul Ricoeur à Rennes.

Toute personne peut demander à s'inscrire ou à modifier ses données jusqu’au jour du scrutin. Pour ce faire, des formulaires sont disponibles sur le site internet dédié aux élections.

Où et comment voter ?

98 bureaux de vote seront ouverts en continu le mardi 10 avril de 9H00 à 17H00. Pour connaître celui où vous devez vous rendre pour voter, connectez-vous au site internet dédié aux élections.

Pour voter, vous devez vous munir d'une pièce d'identité officielle avec photo (carte nationale d’identité, passeport, permis de conduire, carte vitale, carte professionnelle, carte d’étudiant notamment).

Vous ne pouvez pas vous rendre au bureau de vote ?
Pensez à la procuration !
Un autre électeur peut porter votre voix, à condition qu’il soit inscrit dans le même établissement et dans le même collège que vous. Sachez que pour chaque conseil, un électeur ne peut être porteur que de deux procurations.
Vous pouvez établir une procuration jusqu'au lundi 9 avril à 14H00. Le formulaire de procuration est à retirer auprès de votre établissement sur justificatif d'identité.

Dépouillement : bureaux de vote regroupés

CIRCONSCRIPTION IDENTIFIANT DU BUREAU DE VOTE ADRESSE CP VILLE BV DE REGROUPEMENT
ENSAM ENSAM1 2, Boulevard du Ronceray 49000 Angers ENSAM1
ENSAM2 Rue Marie Curie 53810 Change
ONIRIS ONIRIS1 Atlanpole Route de Gachet 44000 Nantes ONIRIS1
ONIRIS2 Rue de la Geraudière 44000

Nantes

UNIVERSITE BRETAGNE SUD UBS1 Rue André Lwoff 56000 Vannes UBS1
UBS2 8 Rue Michel Montaigne 56000 Vannes
UBS3 4 Rue Jean Zay 56100 Lorient UBS4
UBS4 2 Rue Le Coat Saint-Haouen 56100 Lorient
UBS5 10, Rue Jean Zay 56100 Lorient
UBS6 Rue des Pommiers 56300 Pontivy
LA MANS UNIVERSITE ULM2 Avenue Olivier Messiaen 72000 Le Mans ULM2
ULM3 Avenue Olivier Messiaen 72000 Le Mans
ULM5 Avenue Olivier Messiaen 72000 Le Mans
ULM7 52, Rue des Docteurs Calmette et Guérin 53000 Laval

 

Qui contacter au sujet des élections ?

Un Bureau des élections a été mis en place pour répondre à vos questions sur le processus électoral, les modalités de vote et d’accès au site internet dédié aux élections.

Vous pouvez le contacter :
A partir du lundi 12 mars par téléphone au 02.57.87.03.33 du lundi au vendredi entre 13H30 et 17H00.
Par courriel à : bureauelections@u-bretagneloire.fr

Élections étudiant-es au conseil d'administration et au conseil académique

Les étudiants composent le collège « Usagers ». Il s’agit des étudiants suivant une formation dans un des établissements membre sur le périmètre de l'Université Bretagne Loire.

Le mandat des membres de ce collège est d’une durée de 2 ans. Elus lors des élections de mars 2016, les élections d’avril 2018 visent à renouveler :
-    les représentants des étudiants (collège des Usagers) au sein du Conseil d’administration (6 sièges de titulaires et 6 suppléants).
-    les représentants des étudiants (collège des Usagers) au sein du Conseil académique de l’Université Bretagne Loire (19 sièges de titulaires et 19 suppléants répartis par établissement ou groupement d'établissements).

Les listes de candidats doivent respecter l'alternance des sexes. Les candidats sont classés par ordre préférentiel. Pour chaque représentant usager un suppléant est élu dans les mêmes conditions que le titulaire. Les listes peuvent être incomplètes dès lors qu'elles comportent un nombre de candidat au moins égal à la moitié du nombre de siège de membres titulaires et suppléants à pourvoir. Elles peuvent comporter un nombre de candidat au maximum égal au double du nombre de sièges de membres titulaires à pourvoir.

Chaque liste comporte le nom d'un délégué obligatoirement candidat.

Des formulaires de candidatures sont téléchargeables en ligne.

Quelles sont les conditions à respecter pour présenter une liste de candidats au conseil d'administration ?

Au Conseil d'administration les listes doivent être composées comme suit :

  • Aucune liste de candidat ne pourra comporter plus d'un candidat inscrit dans le même établissement.
  • Chaque liste comprend au moins un représentant inscrit dans une école et au moins un représentant inscrit dans une université.
  • Chaque liste comprend au moins deux représentants issus d'établissements dont le siège est situé en région Bretagne et deux représentants issus d'établissements dont le siège est situé en région Pays de la Loire.

Quelles sont les conditions à respecter pour présenter une liste de candidats au conseil académique ?

Catégorie d’électeurs  Nombre de sièges à pourvoir Nombre de sièges à pourvoir par établissement ou regroupement d’établissements Concernés en 2018
Usagers 19 Université de Nantes 3 3
Université de Rennes 1 2 2
Université Rennes 2 2 2
Université de d’Angers  2 2
Université de Bretagne Occidentale 2 2
Université Bretagne Sud 1 1
Le Mans Université 1 1
Ecoles 6 6

 

Quelles sont les modalités de dépôt des candidatures ?

Le dossier de candidature se compose de :

  • La liste des candidats.
  • Une déclaration de candidature individuelle signée par chaque candidat de la liste.
  • La carte d'étudiant ou à défaut un certificat de scolarité de chaque candidat.
  • Une profession de foi au format A4 d'une feuille recto-verso (facultatif).
  • Une attestation de soutien (facultatif).

La date limite de dépôt du dossier complet est le lundi 26 mars.

Deux modalités de dépôt possibles :

  • Par dépôt électronique sur le site internet dédié aux élections ouvert à partir du 14 mars. Dans ce cas, les déclarations individuelles de candidatures doivent être transmises par lettre recommandée, le cachet de la poste faisant foi.
  • Ou par envoi postal en lettre recommandée, le cachet de la poste faisant foi.

L'adresse postale est : Université Bretagne Loire, Bureaux des élections, Cité Internationale, 1 place Paul Ricoeur, CS54417 35044 Rennes Cedex

Élection des enseignant-es et enseignant-chercheur-es au conseil académique

Les élections à venir visent à pourvoir les sièges restés vacants suite aux élections de 2016. Elles concernent uniquement les personnels enseignant-es et enseignant-es chercheur-es des écoles membres de l'Université Bretagne Loire.

Les professeurs et personnels assimilés composent le collège A et les autres enseignant-es chercheur-es, enseignant-es et personnels assimilés composent le collège B.

8 sièges sont à pourvoir pour le collège A et 3 sièges pour le collège B.

Les listes de candidats doivent respecter l'alternance des sexes. Les candidats sont classés par ordre préférentiel. Les listes peuvent être incomplètes. Elles ne peuvent comporter plus de candidats que de sièges à pourvoir.

Chaque liste comporte le nom d'un délégué obligatoirement candidat.

Des formulaires de candidatures sont téléchargeables en ligne.

Quelles sont les modalités de dépôt des candidatures ?

Le dossier de candidature se compose de :

  • La liste des candidats.

  • Une déclaration de candidature individuelle signée par chaque candidat de la liste.

  • Une profession de foi au format A4 d'une feuille recto-verso (facultatif).

  • Une attestation de soutien (facultatif).

La date limite de dépôt du dossier complet est le lundi 26 mars.

Deux modalités de dépôt possibles :

  • Par dépôt électronique sur le site internet dédié aux élections ouvert à partir du 14 mars. Dans ce cas, les déclarations individuelles de candidatures doivent être transmises par lettre recommandée, le cachet de la poste faisant foi.

  • Ou par envoi postal en lettre recommandée, le cachet de la poste faisant foi.

L'adresse postale est : Université Bretagne Loire, Bureaux des élections, Cité Internationale, 1 place Paul Ricoeur, CS54417 35044 Rennes Cedex

Contactez nous

-----------
Bureau des élections : 02 57 87 03 33